Index

Article I
Article II
Article III
Article IV
Article V
Article VI
Article VI bis

ARTICLE I. La Société Rencesvals est une association internationale qui groupe des professeurs et des chercheurs. Elle se propose de promouvoir l'étude des épopées romanes et de leurs développements au delà même du moyen âge (dans le romancero par exemple). Sa durée est illimitée. Elle a son siège à Paris, à l'Institut de littérature française de la Faculté des Lettres et Sciences humaines de Paris (Sorbonne), 17 rue de la Sorbonne, Paris.

ARTICLE II. Ses moyens d'action sont des réunions, des colloques, des publications - en particulier un Bulletin bibliographique périodique.

ARTICLE III. Elle se compose d'un Comité de Direction et de Sections nationales qui groupent des membres fondateurs et des membres adhérents.

ARTICLE IV. Pour être membre adhérent, il faut étre présenté par deux autres membres de l'Association et étre agréé par le Comité de Direction. Tous les membres versent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le bureau de chaque section nationale. Elle tient lieu d'abonnement au Bulletin bibliographique, qui n'est pas mis en vente en librairie, étant réservé aux seuls membres de l'Association.

ARTICLE V. La qualité de membre de l'Association se perd soit par démission, soit par radiation prononcée en Assemblée générale pour faute grave, le membre en cause ayant été préalablement invité à fournir au Bureau et au Comité de Direction des explications verbales où écrites. La radiation doit étre prononcée par les trois quarts au moins des voix des membres présents et au scrutin secret.

ARTICLE VI. La Société est administrée par un Comité de Direction qui comprend de droit les membres du Bureau international, du comité de membres fondateurs constitué après le colloque de Pampelune et les présidents en exercice des Sections nationales. Peuvent être appelés à siéger dans le Comité, par cooptation, un nombre limité de délagués nationaux, en particulier ceux qui collaborent à la rédaction des fiches bibliographiques destinées auBulletin. Participent aux délibérations de ce Comité, outre le président de la section française qui y siège de droit, deux membres au moins de son Bureau, en raison du rôle qu'ils jouent dans la préparation du Bulletin. A défaut du secrétaire international, le secrétaire de la section française rédige les procès verbaux des séances du Comité.

ARTICLE VI bis. Le bureau français comprend un président, deux vice-présidents, un trésorier et un secrétaire. Si le président de la Société n'est pas en même temps le président de la section française et par conséquent n'est pas domicilié en France, il délègue ses pouvoirs au président de la section française pour toute action nécessaire à la bonne marche de l'Association. De méme le bureau français est habilité à agir au nom du Bureau international pour toutes les opérations exigées par les lois françaises relatives au régime des associations.

ARTICLE VII. Le Comité de Direction se réunit chaque fois qu'il est convoqué par le président, en principe une fois par an, et obligatoirement à l'occasion des Congrès tenus tous les trois ans. Il est tenu procès-verbal des séances.
Les procès verbaux sont signés par les membres du Bureau international et transcrits par le secrétaire international sur un registre (à son défaut par le secrétaire de la section française).

ARTICLE VIII. Les membres de l'association ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont conférées.

ARTICLE IX. L'Assemblée générale se réunit chaque année, si besoin est, et en tout cas à l'issue de tous les Congrès. Il ne peut donc s'écouler plus de trois ans entre une assemblée générale et la suivante. L'Assemblée ne peut valablement délibérer que si elle réunit un nombre de mandats égal au moins au quart du chiffre total des adhérents. Elle peut être naturellement convoquée ailleurs qu'au siège social. Son ordre du jour est rédigé par le Bureau international et le Comité de Direction. Elle approuve ou rejette les rapports moral et financier: elle délibére sur les questions figurant à l'ordre du jour.

ARTICLE X. Les dépenses sont ordonnancées par le président. L'association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président ou par le délégué de celui-ci.

ARTICLE XI. Les statuts ne peuvent étre modifiés que sur proposition du Comité de Direction ou de la majorité des membres de l'Association.
Toute modification aux statuts doit recueillir les trois quarts au moins des voix exprimées, le vote par correspondance étant admis.

ARTICLE XII. L'Association ne peut être dissoute que par une assemblée générale spécialement convoquée à cet effet et si la dissolution y recueille les trois quarts au moins des voix exprimées, le vote par correspondance étant admis. En cas de dissolution, l'Assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires pour procéder à la liquidation, en se conformant à la loi.

Au cours du congrès à Padoue et à Venise 1982, l'Assemblée Générale, sur proposition du Comité de Direction, a adapté le texte règlementaire suivant (publié Bulletin bibliographique de la Société Rencesvals 14 (1981-82): 7):

1. Election du Bureau International
1.1. Les candidatures sont déposées, avec l'accord des intéressés, auprès du Comité de Direction par cinq sociétaires au moins. Le Comité de Direction fait connaître ces candidatures à l'ensemble des membres de la Société présents au Congrès, deux jours au moins avant l'Assemblée Générale.
1.2. Le vote a lieu au scrutin secret; à l'issue du premier tour, seuls restent en présence pour chaque charge les deux candidats les mieux placés; l'élection a lieu ensuite à la majorité relative.
1.3. Les membres du Bureau International sont élus pour la durée qui sépare deux congrès; ils ne sont pas immédiatement rééligibles dans la méme charge, à l'exception du Secrétaire-Trésorier.

2. Comité de Direction
2.1. Il se réunit au moins une fois tous les trois ans, avant l'Assemblée Générale.
2.2 Les membres fondateurs et les membres du Bureau International en font partie de droit. Les sections nationales y sont représentées par deux des membres de leurs bureaux.